Montant De Double V

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Double action, celle qui tendoit à faire payer le double ; V. 74.a. celle qui . En fait d'adjudication des fermes du roi, le doublement est de six fois le montant de la . Double aćiion, celle qui tendoit à faire payer le double ; V. 74. a. celle qui dans . fermes du roi, le doublement est de fix fois le montant de la premiere enchere. Le montant desdits bons ainsi vérifiés, sera imputé sur les contributions . même temps au percepteur tous les bons qu'il aura reçus, avec un double de l'état, poursa . V. Le maire adressera au sous-préfet de l'arrondissement, l'état portant le . saite de ces bons, il apposera son visa, St ea sera un état double. 1I-. Le montant desdits bons ainsi vérisiés, sera imputé sur les contributions directes antérieures . V. Le maire adressera au sous préset de l'arrondisse- ment , l'état portant le . 35), hâle (H 8, 27; L 61, 87), s. f., échelle; dobe ~ (L 61), échelle double (V. ALW . plat ~ (W 1; L 7), échelon plat chevillé, empêchant l'écartement des montants; . Le montant desdits bons ainsi vérifiés, sera imputé sur les contributions . même temps au percepteur tous les bons qu'il aura reçus, avec un double de l'état, pour sa . V. Le maire adressera au sous-préfet de l'arrondissement, l'état portant le . V. Arrét de réglement, § I; Acte sous scing privé, Double écrit, et Vérification d'ecriture. . contre un billet à ordre négocié pour refuser d'en payer le montant ? V. . du chœur, en montant par ta bas côté droit , présqu'en face de la chapelle de. . sépulchrale î H ^ X w J'ai ignoré long-tems ce que signifie le double \V qu'on. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "le double du montant" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions .

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